Rechtliche Hinweise

Die vorliegenden Allgemeinen Nutzungsbedingungen (dites) CGU “) ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services par EDARD-AMS et de définir les conditions d'accès et utilisée des services par“ L'Utilisateur “.


Die hier vorgestellten CGU sind auf der Website unter der Rubrik „CGU“ zugänglich.

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Artikel 2: Zugang zur Website

Die Seite https://www.afalence.com/ ermöglicht dem Benutzer den kostenlosen Zugriff auf die folgenden Dienste:Die Website bietet die folgenden Dienste an:

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Die Seite ist kostenlos zugänglich en tout lieu à tout Utilisateur ayant un access to Internet. Alle Gebühren, die von l'Utilisateur pour accéder au service (Computerausrüstung, Software, Internetverbindung usw.) unterstützt werden, sind kostenpflichtig.

Artikel 3: Erfassung von Daten

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Artikel 4: Geistiges Eigentum

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Die Marke AFALENCE ist eine von AFALENCE hinterlegte Marke. Jede Repräsentation und/oder Reproduktion und/oder teilweise oder vollständige Nutzung dieser Marke, de quelque nature que ce soit, ist total verboten.


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Il est rappelé conformément à l'article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l'Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l'auteur et sa source.

Artikel 5: Verantwortung

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Artikel 6: Hypertextes Liens

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Artikel 7: Cookies

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Artikel 8: Anwendbares Recht und zuständige Gerichtsbarkeit

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.Pour toute question relative à l'application des présentes CGU, vous pouvez joindre l'éditeur aux coordonnées inscrites à l'article 1.